Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE-LIBERTE
S A R L SPORTLAND INNOVATIONS - CENTRE EVOLUTION (SARL)

Numéro de dépôt :
92405662
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque ESPACE-LIBERTE

Déposée le 13 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S A R L SPORTLAND INNOVATIONS - CENTRE EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE-LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S A R L SPORTLAND INNOVATIONS - CENTRE EVOLUTION domicilié(e) BP No 22 - 135, Allée Paul Langevin, 76230 Bois Guillaume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Sportland Innovations Monsieur J Lefrançois - France.

La marque ESPACE-LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE-LIBERTE est expirée depuis le 27 mars 2002.

S A R L SPORTLAND INNOVATIONS - CENTRE EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : MATERLAND


S A R L SPORTLAND INNOVATIONS - CENTRE EVOLUTION (SARL) - BP No 22 - 135, Allée Paul Langevin, 76230 Bois Guillaume - France


Société Sportland Innovations Monsieur J Lefrançois - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276561 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

- affiches ; papier, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, boite en carton et papier, brochure, cartes, carnet, carton, catalogue, dossiers, enveloppe, journaux, manuel, matière plastique pour le modelage, plans, publication, ruban adhesif pour la papeterie ou le ménage, carte de souhait, stylo. - vêtements, chaussures, - linoléum, tapis de gymnastique, gazon artificiel, revêtement de planchers, revêtement de sol et isolants, produits servant à recouvrir les planchers, - jeux, jouets, articles de gymnastique et sport, tables de jeux, tables de constructions, cannes de golf, jeux de quilles, filets de tennis, filets, raquettes, Distribution de prospectus et d'echantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions. Affichages, annonces publicitaires. Services de conseils, imprimés, études de marchés ; évaluations, projets, publications de textes, annonces documents techniques et commerciaux, promotion de ventes Travaux publics, et ruraux, entretiens et nettoyages de batiments, de locaux, du sol, réparations, sablage, revêtement, pose, installations fds de formes, terrassements. Editions de livres et revues, location de films, organisation de concours, en matière d'éducation ou divertissements, organisation et conduite de colloques ; conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel et educatif, camps de perfectionnement sportif, services de club, seminaires, formations pratiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.